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"Le Petit Chaperon rouge a été mon premier amour. Je sens que, si j’avais pu l’épouser, j’aurais connu le parfait bonheur."
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Daniel Calin
Parue au Journal Officiel du 23 décembre 2000, la partie législative du Code de l’action sociale et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce domaine, sous une forme structurée et systématique.
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mis en ligne le 08-07-2010 Justice et Droits de l Homme ref :316
WIKIPEDIA
Le Code de la santé publique français, créé en 1953, a été refondu par ordonnance en 2000 pour la partie législative et par cinq importants décrets pour la partie réglementaire entre 2003 et 2005.
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mis en ligne le 19-07-2009 Justice et Droits de l Homme ref :315
WIKIPEDIA
Le Code civil des Français, appelé usuellement Code civil (CC) ou aussi code Napoléon, regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent ...
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mis en ligne le 18-06-2008 Justice et Droits de l Homme ref :314
scolarité partenariat
Le Code de l'Action Sociale et des Familles regroupe les textes importants du ministère de la santé. Il intègre notamment et le plus souvent très littéralement un certain nombre d'articles de la Loi du 11 février 05...
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mis en ligne le 17-06-2008 Justice et Droits de l Homme ref :313
EUROPA
La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (UE) représente la synthèse des valeurs communes des États membres de l'UE et, pour la première fois, réunit dans un seul texte les droits civils et politiques classiques ...
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mis en ligne le 18-06-2008 Justice et Droits de l Homme ref :312
DROITS DE L'ENFANT ONU
CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'ENFANT ONU : 20 novembre 1989. Histoire des droits de l'enfant, histoire du travail des enfants en France, le travail des enfants, la situation des enfants en France et dans le monde , la loi française, tous les textes importants...
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mis en ligne le 18-06-2008 Justice et Droits de l Homme ref :311
Déclaration universelle des droits de l'Homme
Le 10 décembre 1948, les 58 Etats Membres qui constituaient alors l’Assemblée générale ont adopté la Déclaration universelle des droits de l’homme à Paris au Palais de Chaillot (résolution 217 A (III)).
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mis en ligne le 18-06-2008 Justice et Droits de l Homme ref :310
CHRYSALLIS
Représenter en justice les enfants et adolescents en conflit d'intérêt avec leurs représentants légaux ; Œuvrer pour la reconnaissance officielle d'un statut et d'une déontologie de l'administrateur ad hoc ; Assurer la formation initiale ...
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mis en ligne le 18-06-2008 Justice et Droits de l Homme ref :309
defenseur des enfants
Ce site donne les textes de lois sur les droits de l'enfant, informe sur les institutions équivalentes en Europe et sur l'actualité. Il est destiné aux adultes et aux jeunes, auxquels une rubrique spéciale est consacrée.
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mis en ligne le 10-07-2010 Justice et Droits de l Homme ref :308
Droits de l'Enfant
Défense des Enfants International - France(DEI-France) est la section française de DCI-DNI-DEI , organisation non gouvernementale, née en 1979 avec pour objectif de contribuer à l'écriture du projet de la Convention Internationale sur les Droits de l'Enfant...
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mis en ligne le 17-06-2008 Justice et Droits de l Homme ref :307
Haut commissariat aux droits de l'homme
Haut commissariat aux droits de l'homme Déclaration des droits de l'enfant Proclamée par l'Assemblée générale de l'Organisation des Nations Unies le 20 novembre 1959 [résolution 1386(XIV)]
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mis en ligne le 18-06-2008 Justice et Droits de l Homme ref :306
Pas touche a ma convention
Ce site est ouvert à toutes les contributions de ceux qui veulent lutter contre tout recul de la CC 66 à toutes les propositions d’actions, à toutes les informations sur la mobilisation dans toutes les régions.
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mis en ligne le 19-05-2010 Actualité juridique et sociale ref :305
radiosociale789
789 Radio Sociale est pilotée par une Association Loi 1901. Les informations et émissions sont en accès libre, téléchargeables et utilisables à des fins privées, individuelles ou collectives (centres de formation, par exemple).
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mis en ligne le 25-11-2009 Actualité juridique et sociale ref :304
Maitre Mô
Petite chronique judiciaire, ordinaire et subjective, qui se développera quand elle le pourra, par un avocat au Barreau de Lille.
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mis en ligne le 26-10-2009 Actualité juridique et sociale ref :303
Citoyens et Justice
Citoyens et Justice fédère plus de cent trente associations exerçant des missions dans le secteur socio-judiciaire. Nous vous présentons ici nos valeurs, notre organisation, nos activités ainsi que des informations concernant le champ socio-judiciaire. Notre mouvement est uniquement destiné aux professionnels du secteur et ne s'adresse pas aux particuliers.
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mis en ligne le 27-04-2009 Actualité juridique et sociale ref :302
ADMInet
Toutes les lois et décrets disponibles en texte intégral. Recherche des textes parus dans le Journal Officiel du jour (ou le dernier paru),recherche d'un texte dont vous connaissez la date de parution au Journal Officiel,...
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mis en ligne le 27-11-2008 Actualité juridique et sociale ref :301
Tessolidaire
Politique de la ville, gérontologie, insertion, formation, handicap, santé, économie solidaire, social, petite enfance, animation jeunesse, tous vos métiers et vos problématiques professionnelles sur un seul et même site.
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mis en ligne le 04-09-2008 Actualité juridique et sociale ref :300
SENAT
Le problème du droit des enfants et de leur nécessaire protection contre les mauvais traitements n'est pas une idée nouvelle. Dès 1924, la SDN a engagé une réflexion sur la nécessité d'accorder une protection spéciale à l'enfant. Plus récemment, en 1959, l'Organisation des Nations Unies a adopté une première déclaration des droits de l'enfant qui n'a été ratifiée par la France...
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mis en ligne le 17-06-2008 Actualité juridique et sociale ref :299
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